Journée d'études L'identité constitutionnelle saisie par les juges en Europe
JOURNÉE D’ÉTUDES
organisée par
l’Institut de Recherche
En Droit International et Européen de la Sorbonne
(IREDIES)
L’IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE SAISIE PAR LES JUGES EN EUROPE
Vendredi 3 décembre 2010
3, rue d’Ulm
Salle de Conférence
RdC
9h30 Accueil des participants - CAFE
Communication introductive
10h Le concept d’identité constitutionnelle
Alexandre Viala. Professeur à l’Université de Montpellier I
I. L’identité constitutionnelle saisie par les Cours européennes
Sous la présidence d’Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra, juge ad hoc à la Cour européenne des droits de l’homme au titre de l’Espagne
10h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence communautaire
Denys Simon, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
11h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence conventionnelle
David Szymczak, Professeur à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux
11h30 Débat
12h Déjeuner
II. l’identité constitutionnelle saisie
par les Cours constitutionnelles
Sous la présidence de Monsieur Bertrand Mathieu, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne et Président de l’Association française de droit constitutionnel
14h30 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle allemande
Franz Mayer, Professeur à l’Université de Bielefeld
15h L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle française
Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
15h30 Débat
15h45 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle espagnole
Alejandro Saiz-Arnaiz, Professeur à l’Université Pompeu Fabra
16h15 L’identité constitutionnelle dans la jurisprudence constitutionnelle des nouveaux pays membres de l’Union européenne
Stéphanie Laulhe Shaelou, Maître de Conférences à l’Université de Nicosie
16h45 Débat
17h Conclusions
Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris I)
Renseignements : Catherine BOTOKO,
Ingénieur d’études, IREDIES
Tel 33 (0) 1 44 07 77 66
e-mail : catherine.botoko@univ-paris1.fr