8e printemps du droit constitutionnel, 17 octobre 2013 : les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales

26 Septembre 2013 , Rédigé par Didier RIBES Publié dans #Publications et Manifestations

Le Centre de Recherche en Droit Constitutionnel organise

son huitième "Printemps du droit constitutionnel"

Les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales

jeudi 17 octobre 2013

Sénat, salon Boffrand

9h – 9h30 : accueil des participants

Ouverture du colloque

Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (sous réserve)

Rapports introductifs

Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, directeurs du CRDC

Première séance

sous la présidence d’Agnès Roblot-Troizier

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les mutations du principe d’égalité

Les normes applicables aux collectivités territoriales

Géraldine Chavrier

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Le chef de file et la tutelle

Laetitia Janicot

Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise

Débats

Deuxième séance

sous la présidence de Dominique Rousseau

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les mutations de la représentativité

Modes de scrutin et territoires

Bernard Dolez

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les nouvelles formes de démocratie locale

Julie Benetti

Professeur à l’Université de Reims

Débats

12h45 : déjeuner libre

Reprise des travaux à 14h30

Troisième séance

sous la présidence de Michel Verpeaux

Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Quel avenir pour les structures locales ?

Peut-on regrouper autrement les territoires ?

Bertrand Faure

Professeur à l’Université de Nantes

La perméabilité de la distinction entre collectivité territoriale et

établissement public local

Jean-Baptiste Duclercq, ATER à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Marine Fleury, doctorante contractuelle à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Landry Simo, ATER à l’Université Paris-Est Créteil