Colloque Sénat Le bicamérisme à la française

Le jeudi 17 avril 2014, de 9 h à 17 h 30

le GEVIPAR (groupe d’études sur la vie et les institutions parlementaires)

organise un colloque au Sénat (salle Clemenceau)

sur le thème « Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie »

Ouverture

9 h M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat

9 h 10 M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale

9 h 20 Présentation de la journée : contexte, interrogations, perception et interactions
M. Jean-Claude Casanova, Président de la Fondation nationale des sciences politiques

Première séquence

CONTEXTE : Histoire du bicamérisme français et éléments de droit comparé

Sous la direction de M. Jean-Claude Casanova,

Président de la Fondation nationale des sciences politiques

9 h 30 « Le bicamérisme dans la tradition constitutionnelle française »
M. Jean Garrigues, Professeur à l’Université d’Orléans, Président du Comité d’histoire parlementaire et politique

9 h 50 « L’intérim : une spécificité sénatoriale »
M. Pierre Bordry, Vice-président de l’Institut Alain Poher

10 h 10 « Une typologie du bicamérisme hors de France »
M. Jean-Philippe Derosier, Professeur à l’Université de Rouen

Pause

Deuxième séquence

INTERROGATIONS : Le bicamérisme français en débat

Sous la direction de M. Patrice Machuret, journaliste

10 h 45 M. Patrice Machuret

10 h 50 « Le point de vue des groupes politiques du Sénat »

Mme Éliane Assassi, Sénatrice de Seine-Saint-Denis, Présidente du groupe CRC
M. André Gattolin, Sénateur des Hauts-de-Seine, membre du groupe Écologiste
M. Jacques Mézard, Sénateur du Cantal, Président du groupe RDSE
M. Alain Richard, Sénateur du Val d'Oise, ancien ministre, membre du groupe Socialiste
M. Michel Mercier, Sénateur du Rhône, ancien ministre, membre du groupe UDI-UC
M. Hugues Portelli, Sénateur du Val d’Oise, membre du groupe UMP

11 h 40 « Le bicamérisme français de nos jours »

M. Jean-Jacques Hyest, Sénateur de Seine-et-Marne, ancien Président de la commission des lois
Un représentant de l'Assemblée nationale
Mme Julie Benetti, Professeur à l’Université de Reims

12 h 20 Échanges avec la salle

12 h 30 Déjeuner buffet, salle René Coty

Troisième séquence

PERCEPTION : Le bicamérisme français à travers le prisme des médias

Sous la direction de M. Dominique Chagnollaud,

Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

14 h 00 M. Dominique Chagnollaud

14 h 05
M. Gilles Leclerc, Président de Public Sénat
M. Gérard Leclerc, Président de LCP-AN
Mme Suzette Bloch, journaliste à l’AFP
M. Gérard Courtois, journaliste au quotidien « Le Monde »

14 h 45 Échanges avec la salle

Pause

Quatrième séquence

INTERACTIONS : La pratique du bicamérisme français et son évolution depuis 2008

Sous la direction de M. Guillaume Tusseau,

Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris

15 h 15 M. Guillaume Tusseau

15 h 20 « Le bicamérisme et le travail législatif :
l’intérêt d’un double regard ? »

M. Jean-Pierre Sueur, Sénateur du Loiret, Président de la Commission des lois, ancien ministre
M. Roger Karoutchi, Sénateur des Hauts-de-Seine, ancien ministre
Mme Barbara Pompili, Députée de la Somme, Co-Présidente du groupe EELV
M. Jean Gicquel, Professeur émérite à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne
M. Pascal Jan, Professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux

16 h 05 « Le bicamérisme et le contrôle, redondance ou complémentarité ? »

M. David Assouline, Sénateur de Paris, Président de la Commission sénatoriale pour la contrôle de l’application des lois
M. Patrice Gélard, Sénateur de Seine-Maritime
Un représentant de l'Assemblée nationale
Mme Pauline Türk, Maître de conférences à l’Université Lille II

16 h 50 Échanges avec la salle

Clôture :

17 h M. Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

L’inscription se fait à l’aide du formulaire en ligne disponible sur :

www.senat.fr/colloques/colloques_institutionnels/gevipar.html