Journée d'étude La revalorisation des Parlements ?

La Société de législation comparée

Groupe droit constitutionnel

organise une journée d’étude sur le thème :

LA REVALORISATION DES PARLEMENTS ?

Avec le soutien du Conseil constitutionnel et du Conseil d’État.

En partenariat avec le Centre d’études constitutionnelles et politiques

de l’Université Panthéon-Assas Paris II et l’Institut Cujas.

Vendredi 19 mars 2010

9h30 – 18h00

Matinée

Séance présidée par Jean Massot,

président de section (h.) au Conseil d’État

9h30 : Allocution d’accueil par Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État

9h45 : Introduction générale par Jean-Claude Colliard, président de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

10h30 : Présentation du cas de la France après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008

par Jean-Pierre Camby, conseiller des services de l’Assemblée nationale

11h15 : Discussion

11h30 : Comparaison des cas allemand et britannique

par Céline Vintzel, docteur en droit public de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Après-midi

Séance présidée par Philippe Lauvaux,

professeur à l’Université libre de Bruxelles

et à l’Université Panthéon-Assas Paris II

14h30 : Présentation du cas de l’Afrique du Sud

par Xavier Philippe, professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Directeur du GERJC Institut Louis Favoreu CNRS UMR 6201

15h : Présentation du cas d’Israël

Par Claude Klein, professeur à la Faculté de droit de l’Université hébraïque de Jérusalem

15h30 : Discussion

16h : Présentation du cas de l’Italie

Par Francesco Clementi, professeur à l’Université de Pérouse

16h30 : Présentation du cas de la République tchèque

par Karel Klima, professeur à l’Université de Bohème occidentale

17h : Discussion

17h30 : Conclusion par Pierre Avril, professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas Paris II

INSCRIPTIONS

La participation à cette journée d’étude est gratuite.

Inscription obligatoire dans la limite des places disponibles auprès de la Société de législation comparée

Par fax : 01 44 39 86 28

ou par courriel :

caroline.lafeuille@legiscompare.com

Journée validée au titre de la formation continue des avocats (EFB)